Ville de Malaunay

Arrêtés municipaux / Décisions du maire

Retrouvez également les arrêtés d'urbanisme.

6 résultats
  • AM 0167/2022 Arrêté du Maire autorisation d'occupation domaine public

    Arrêtés municipaux - 15/11/2022
    Élagage rouet de Fresquiennes
  • AM 043.2018-24 AVRIL 2018-POSE DE RALENTISSEURS ET ZONE 30

    travaux - 24/04/2018
    Des ralentisseurs de type "coussins berlinois" seront mis en place route de Fresquienne entre la sortie du hameau de Frévaux et le chemin du château à Malaunay. À partir de cette pose, cette partie de la route sera limitée...
  • AM 112.2017-4 SEPTEMBRE 2017 - STATIONNEMENT BORNES D'ARRET MINUTE

    07/09/2017
    Réglementation permanente des stationnements gérés par les "bornes d'arrêt minute" route de Dieppe.
  • AM 123/2022 Travaux de création de branchements neufs en eau potable rue audière

    Arrêtés, Arrêtés municipaux, travaux, Urbanisme & Habitat - 25/08/2022
    Sur la période du 12 au 23 septembre 2022. 
  • AM 124/2022 Travaux d'extension du réseau gaz route de Dieppe (devant l'école de musique)

    Arrêtés, Arrêtés municipaux, travaux, Urbanisme & Habitat - 25/08/2022
    Entre le 5 septembre et le 4 octobre 2022
  • Délibération du 8 novembre 2022

    Séances et délibérations - 08/11/2022