Clôtures : comprendre les règles du PLUi

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Environnement & cadre de vie

Comprendre la réglementation et les choix sur les clôtures énumérés par le nouveau Plan local d'urbanisme intercommunal n'est pas toujours simple : quelques clés pour ne pas se tromper !

De manière générale, le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) cherche à préserver la biodiversité (essences locales, petites faunes), la qualité paysagère et architecturale ainsi que la cohérence urbaine et la gestion des eaux pluviales.

De plus en plus de demandes sont liées à des clôtures de type palissade qui permettent de briser les vis-à-vis tout en n'ayant plus à assurer l'entretien des haies. C'est pourquoi la règle générale décrit la possibilité d'une clôture à claire-voie en matériaux qualitatifs avec l'aménagement de passages pour la petite faune. 

Mais si cette clôture décrite en règle générale répond aux objectifs du PLU (biodiversité, qualité architecturale), elle n'est pas adaptée à l'ensemble des zones. 

En effet, le règlement distingue certaines zones par des restrictions plus fortes afin de préserver une qualité paysagère particulière qui contribue à l'identité de chaque quartier.

Par exemple en centre-ville et en limites séparatives entre voisins, les clôtures sous forme de claire-voie (ajourées ¾) sont autorisées alors que pour les zones urbaines denses, le choix entre une haie, un grillage ou une haie doublée d'un grillage sera exigé pour le maintien de la trame végétale qui rythme les parcelles en favorisant les haies. L'usage sur 5 mètres maximum par limite séparative de dispositifs de type pare-vue en matériaux naturels offre un moyen complémentaire de répondre aux besoins d'intimité. Mais cela reste ponctuel (pour couper un vis-à-vis direct le long d'une terrasse ou d'une piscine par exemple), car les haies sont déjà un dispositif offrant intimité et un meilleur confort acoustique. 

Pour les hameaux et pour toutes les limites même sur emprise publique, il n'y a le choix qu'entre une haie, un grillage ou une haie doublée d'un grillage. Le secteur à proximité avec les zones agricoles ou naturelles nécessite des prescriptions particulières afin de maintenir une trame végétale qui corresponde à l'environnement proche. Les dispositifs de type murets ou palissades offriraient dans ce cadre un rendu trop urbain en rupture avec les caractéristiques propres à ces hameaux.

Il existe bien évidemment des cas où les murs, murets, clôtures ou palissades ont été implantés avant la nouvelle règlementation, c'est souvent ce qui a conforté un durcissement des restrictions afin d'éviter la perte de la qualité paysagère inhérente à chaque quartier.